Choisissez le ‘nouveau’ professionnalisme juridique

Le droit et le combat

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Les outils de notre métier sont-ils les insultes et les arguments ad hominem? Est-ce que nous allons collaborer à la suppression des puissances des avocats plaideurs?  Suivrons-nous le « mouvement de civilité » en droit canadien?  Ou devons-nous continuer avec les clichés de notre passé, comme le juge Riddell a capturé dans l’arrêt de 1915 dans Dale v Toronto Co. RW: « Le procès devant un jury est un combat et non un thé anglais » ? Ce n’est pas un argument nouveau. Au contraire, il faut remonter dans les siècles pour voir d’où notre profession est venue. Prenons, par exemple, ce passage de Henry VI, 2e partie, de Shakespeare:

N’est-ce pas une chose déplorable, que
de la peau d’un agneau innocent doit être faite parchemin,
lequel parchemin, étant couvert d’écrits, devrait annuler un homme?

Avez-vous l’identifié? Il était, en effet, l’introduction à cette condamnation célèbre de notre métier: « La première chose que nous ferons, nous allons tuer tous les avocats. » Certains apologistes des avocats ont commenté que ce passage de Shakespeare soit vraiment une louange pour le rôle des avocats.  Le discours était, plutôt, ce qui témoigne le rôle historique des ur-avocats avant le Moyen âge – des fonctionnaires du roi infligeant des brutalités arbitraires de la dictature. Dans une époque où les monarques avaient du mal à maintenir leur pouvoir absolu, le parchemin portant le sceau du roi portait la puissance de son armée et de la police. Les ur-avocats, à cette époque, ne représentait pas un barreau indépendant.

Comment est-ce que les avocats ont évolué à partir de ces rédigeurs de mots de pouvoir, et sont-il devenus les défenseurs du « p’tit gars » contre les excès du monopole de l’État sur la force et sur la violence?  Nous nous rappelons de la montée du système de la procédure contradictoire. L’évolution du combat judiciaire desserra l’emprise de la couronne sur la loi. L’aristocratie a découronné la justice, quoique largement par la force. Les codes de chevalerie ont qualifié la brutalité dans les débuts du gouvernement constitutionnel.  Le développement d’un barreau professionnel des plaideurs en Angleterre, dans le Curia Regis environs 1200, était assez modeste.  Quand même, les avocats-plaideurs débutaient un code de déontologie pour améliorer les procédures en justice.  Durant les siècles suivants, l’indépendance de notre collège de droit fleurit à cause de l’honneur de ce code: et non pas à cause de nos réussites devant les tribunaux.  Ceci était le vrai origine de notre barreau au Canada, ce qui était assez plus digne de notre fierté.

Avançons rapidement jusqu’à la fin de la Révolution américaine, et nous voyons les origines du rôle de l’avocat en tant que héros de la procédure contradictoire. Les avocats sont devenus les défenseurs de points de vue distincts, avec un côté opposé à la république. Cependant, à partir de l’Époque victorienne aux 20e siècle, les juristes de common law devaient encore décider si leur place était à l’intérieur ou à l’extérieur de la théorie du droit austinien –  en tant que la commande du souverain soutenu par la menace de sanctions. Nous avons adopté un rôle indépendant de la structure du pouvoir.  Mais nous tenons les vestiges de l’âge de la violence dans nos idées émergentes de la justice procédurale: l’idée que la fonction du juge de première instance est de séparer les avocats combattants, lors d’un combat verbale. Les avocats, non pas les parties, sont devenus les véritables adversaires dans le modèle judiciaire du common law.

Mais le processus judiciaire n’existe pas à la service des avocats. Même à l’époque féodale, les combattants ne se sont battus pas sur leurs personnalités, mais sur les intérêts qu’ils représentent. Certains chevaliers laissaient leur notoriété ou l’amour-propre dépasser les limites d’une conduite juste. Ils sont devenus ‘mauvais’ chevaliers, les chevaliers qui cherchaient des conflits. Le rôle des ‘bons’ chevaliers a ensuite été réduit à la protection de leurs vassaux des chevaliers méchants. (Quand ils ne se battaient pas dragons ou ne se déplacaient pas aux Croisades.) Les contes de fées se tournent vers les conflits entre les bons chevaliers et les mauvais. Vous saviez donc que le combat judiciaire, en tant que méthode de règlement des différends, avait fait son temps.

Nous sommes encore en pleine évolution.  Au 21e Siècle, les organismes de réglementation canadiens juridiques corrigent le mauvais tournant de notre profession dans la personnalisation de le débat dans les salles d’audience. Ce que nous voyons aujourd’hui, dans la bataille sur la courtoisie dans la salle d’audience, est un concours dialectique digne des dialogues de Platon sur la justice dans La République. À un certain niveau, les antagonistes se disputent sur les limites d’un comportement acceptable dans les litiges de gladiateurs. À un autre niveau, il s’agit de la mise en application des questions juridiques en dépit des disparités dans les compétences des avocats individuels. Suivez le deuxième volet de cet argument, si vous voulez voir la fin de ce chapitre de notre histoire. La victoire ou la justice: Peut-on poursuivre l’un au détriment de l’autre, et toujours nous appeler professionnels?

D’un côté de la barre, nous marquons un Président ‘Gen-X’ du Barreau du Haut-Canada qui a écrit le jugement contre Joe Groia. De l’autre côté sont alignés les avocats-vedettes, y compris des noms tels que Greenspan (Brian), Cherniak, Binnie et Heintzman: “Greenspan testifies at Groia hearing” Aug. 18/11, “LSUC sends ‘unhappy message’ with Groia ruling” Jun. 29/12, and “Trial judges better suited to regulating civility” Dec. 17/12.  Je peux voir l’idéal romantique d’un credo chevaliers. Nous, en tant que juristes, devons nous retirer de la rêverie, et prendre un regard critique sur les effets du comportement procès-combat sur la capacité des tribunaux de se servir à la justice. Les clients en ont eu assez. Les membres du public choisissent l’auto-représentation en masse devant les tribunaux.

Les parallèles historiques ne sont pas seulement romantiques.  Les antagonistes idéologiques des débats politiques luttent comme des abeilles en colère.  Les personnalités fortes parmi les avocats veulent la surveillance locale de la tactique, afin de maximiser les chances de gagner pour leurs clients – même si l’adversaire peut être victime de l’intimidation.

Qui devrez-vous suivre, les lutteurs ou les juristes?

Les nouveaux avocats doivent être confondus. Est-ce qu’on se modèle d’après les grands avocats, ou doit-on suivre le Barreau? Les avocats ont tendance à être des esprits indépendants, mais ils sont aussi intrinsèquement conservateurs et respectueux.  Le meilleur conseil qu’on puisse donner aux nouveaux avocats est ainsi: tirez les leçons des grands, mais ne les imitez pas.  L’avenir du professionnalisme canadien a déjà été écrit dans le commentaire de l’aliéna 4.01 des Règles de déontologie de l’Ontario:

Le maintien de la dignité, de l’étiquette et de la courtoisie dans la salle d’audience n’est pas qu’une simple formalité puisque la protection des droits passe par le maintien de l’ordre.

Cela ne signifie pas que vous ne pouvez pas être passionné. Cela ne signifie pas que vous devez faire des concessions injustifiées. Cela signifie plutôt que vous devez suivre la grande ligne de notre métier.  Avant tout, les meilleurs avocats ne sont pas ceux qui traitent l’autre avocat comme un ennemi.  La justice est un métier du cerveau, non pas de la violence.  La justice doit être notre but, avant tout.

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